CGV

Dernière mise à jour : 21 avril 2026

1. Préambule

Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») régissent les relations contractuelles entre ZORAN (ci-après « le Vendeur ») et toute personne physique ou morale (ci-après « le Client ») effectuant un achat sur le site zoran.ma.

Toute commande passée sur le site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.

2. Identification du Vendeur

Raison sociale : ZORAN [forme juridique à compléter]

Siège social : [adresse à compléter], Casablanca, Maroc

RC : [numéro à compléter]

ICE : [numéro à compléter]

IF : [numéro à compléter]

Patente : [numéro à compléter]

Contact : contact@zoran.ma — +212 [numéro]

3. Produits

Les produits proposés sont décrits avec le maximum de précision. Les photographies sont contractuelles dans la limite des variations naturelles liées aux matières (nuances de couleur, grain du cuir, tissage du lin).

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les produits, leurs prix et leurs disponibilités à tout moment, sans préavis.

4. Prix

Les prix sont indiqués en dirhams marocains (MAD), toutes taxes comprises (TVA 20%). Les frais de livraison sont indiqués séparément lors de la commande.

5. Commande

Le Client passe commande via le site. La commande est ferme dès réception d'un email de confirmation. Pour les commandes en paiement à la livraison, un appel téléphonique de confirmation peut précéder l'expédition.

6. Paiement

Moyens acceptés :

• Carte bancaire via CMI (paiement sécurisé)
• PayPal
• Paiement à la livraison (COD) — frais additionnels de 20 MAD

7. Livraison

Livraison au Maroc uniquement, via Amana et Sendit. Les délais indiqués sont donnés à titre informatif et ne constituent pas un engagement ferme. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des retards imputables aux transporteurs.

8. Droit de rétractation et retours

Conformément à la loi 31-08 relative aux mesures de protection du consommateur, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation.

Le produit doit être retourné dans son état d'origine (non porté, non lavé, étiquettes intactes).

Frais de retour :

• Échange de taille : gratuit
• Retour pour remboursement : 40 MAD

Le remboursement intervient sous 7 jours ouvrés après réception du produit.

Les sous-vêtements et chaussettes ne sont ni repris ni échangés.

9. Garantie

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité. Tout défaut doit être signalé sous 14 jours.

10. Responsabilité

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation ou d'un entretien non conforme aux consignes indiquées sur l'étiquette et dans le guide d'entretien.

11. Données personnelles

Les données collectées sont traitées conformément à la loi 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel. Voir la Politique de confidentialité pour le détail.

12. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, photographies, logos, design) sont la propriété de ZORAN. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

13. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit marocain. En cas de litige, les tribunaux de Casablanca sont seuls compétents, sauf disposition légale contraire.

Ce modèle doit être validé par un juriste avant mise en ligne. Les champs entre crochets doivent être complétés avec les informations légales définitives.